LES AVOCATS PENDANT LA REVOLUTION FRANCAISE
1790 : une loi instaure le principe de "la barre libre".
En effet les avocats étaient suspectés car ils disposaient à la fois du monopole de la plaidoirie ainsi que d'un ordre.
Désormais le citoyen peut se défendre lui-même gratuitement. Les défenseur officieux apparaissent pour remplacer les avocats et défendre le citoyen gratuitement. Un parent ou un ami peut être défenseur officieux.
Décret du 2-11 sept 1790 : les hommes de loi appelés avocats ne devront former ni ordre, ni corporation ; ils n'auront aucun costume particulier dans leur fonction.
Décret du 25 juin 1791 : les titres d'avocat et de procureur sont supprimés ; leurs fonctions seront exercées par des défenseurs officieux et des avoués... tout citoyen pourra exercer la fonction de défenseur officieux.
Sont considérées comme suspectes les personnes à qui l'on aura refusé un certificat de civisme.
La loi du 26 janvier 1793 impose aux avocats de produire un certificat de civisme pour se présenter malgré tout à la barre des tribunaux. C'est une manière de leur fait payer une supposée absence de patriotisme ou une appartenance à l'aristocratie.
Aux avocats succèdent donc les défenseurs officieux (apparaissent au prétoire avocats reconvertis, aubergistes, directeur de pensionnat, professeur de philosophie etc... ) ; certains se font rémunérer grassement. (la bonté de l'être humain !) La plupart des avocats redoutent d'être confondus avec eux. L'absence de réglementation entraîne désormais de nombreux problèmes.
LIBERTE et GRATUITE oui mais.... parfois on constate qu'il n'y a aucune déontologie, des abus divers et variés apparaissent, le principe de gratuité n'est pas respecté. Il y a une pénurie de défenseurs libres devant les juridictions criminelles dont les audiences sont les moins lucratives avec des défenseurs pouvant être désignés d'office qui sont parfois des défenseurs sans scrupules à l'avidité sans limite... Les accusés sont mal défendus...
A noter qu'il n'y a que peu d'avocats parmi les défenseurs officieux.
Bref, la défense officieuse vit son âge d'or durant la terreur (1792 -----> 1795)
L'être humain étant parfois "long à la détente", on comprend enfin qu'il est illusoire d'avoir foi en la gratuité de la défense.
Un peu d'histoire? Merci, c'est intéressant.
RépondreSupprimerEt dire que je n'écoutais rien en cours d'histoire au collège et au lycée ! L'histoire me rattrape maintenant et il faut que je reprenne tout à zéro car je n'ai aucun souvenir d'avoir étudié la révolution française !... Véritablement AUCUN souvenir de cours.
RépondreSupprimerEt finalement, ça me plait bien d'apprendre ainsi :-)
Est-ce que les élèves qui écoutaient en cours connaissent ce sujet ? C'est génial le net pour apprendre et combler ses lacunes même si une trame est nécessaire avec des professeurs.
Peut-être que la révolution française devait être traitée dans le programme scolaire de fin d'année et n'a pas été abordée par manque de temps !... :-) Je suis complètement amnésique !
SupprimerNon non, je ne me cherche pas d'excuses ! ;-)
On n'étudie plus l'histoire dans l'ordre chronologique parait-il (c'était encore le cas du temps de ma scolarité) car c'est considéré comme ringard...
RépondreSupprimerAu lycée on avait commencé en 6ème par l'antiquité gréco-romaine et terminé (en terminale justement) avec le XXème siècle. Au beau milieu on a eu la Révolution française en long, en large et en travers.